MENTIONS LÉGALES

Dernière mise à jour : [08-08-2026]

Le présent site internet est édité et exploité par Voltcycle.

1. ÉDITEUR DU SITE

Nom commercial : Voltcycle
Raison sociale : [Voltcycle]
Forme juridique : [SAS /]
Capital social : [280.200 euros]
Adresse du siège social : [19 RUE THEOPHILE GAUTHIER, 26700 PIERRELATTE]
Téléphone : [+33-0702-0212-2]
E-mail : [contact@voltcycle.fr]
Site internet : [https://voltcycle.fr/]

SIREN : [904334000]
SIRET : [90433400000018]
RCS : [VILLE + NUMÉRO, SI APPLICABLE]
Numéro RNE : [NUMÉRO, SI APPLICABLE]
N° TVA intracommunautaire : [FR88904334000]

Pour une activité commerciale en France, le site doit notamment afficher les informations permettant d’identifier l’entreprise ainsi que les numéros d’immatriculation applicables et, lorsqu’il y a lieu, le numéro de TVA intracommunautaire.

2. DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

Directeur de la publication : Monika MITROLOT

Le directeur de la publication est la personne responsable de la publication des contenus du site.

3. HÉBERGEMENT DU SITE

Le site Voltcycle est hébergé par :

Hébergeur : [Hostigner]
Raison sociale : [voltcycle]
Adresse : [ADRESSE DE L’HÉBERGEUR]
Téléphone : [NUMÉRO DE TÉLÉPHONE]

Les informations relatives à l’hébergeur doivent figurer dans les mentions légales du site professionnel.

4. ACTIVITÉ

Voltcycle est une boutique en ligne spécialisée dans la vente de produits destinés à la mobilité à vélo, notamment :

vélos électriques ;
vélos cargos électriques ;
VTT électriques ;
VTC électriques ;
vélos pliants électriques ;
batteries et chargeurs ;
moteurs et composants ;
pièces détachées ;
accessoires et équipements pour vélos.

Les produits, leurs caractéristiques et leurs prix sont présentés sur le site [https://voltcycle.fr/].

5. CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Les achats effectués sur le site sont soumis aux Conditions Générales de Vente (CGV) de Voltcycle.

Les CGV précisent notamment les conditions applicables aux commandes, aux prix, au paiement, à la livraison, aux retours, aux remboursements et aux garanties.

→ Consulter les Conditions Générales de Vente

6. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble du site Voltcycle, notamment sa structure, son architecture, ses textes, photographies, images, illustrations, logos, éléments graphiques, vidéos, icônes et contenus, est susceptible d’être protégé par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.

Sauf autorisation préalable et écrite de Voltcycle ou de leurs titulaires de droits respectifs, toute reproduction, représentation, adaptation, modification, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, des éléments du site est interdite.

Les marques, logos et contenus appartenant à des tiers restent la propriété de leurs titulaires respectifs.

Lorsque Voltcycle utilise des contenus qui ne lui appartiennent pas, les droits et autorisations nécessaires doivent être respectés.

7. RESPONSABILITÉ

Voltcycle s’efforce de fournir sur son site des informations exactes, fiables et régulièrement mises à jour.

Toutefois, malgré les précautions prises, Voltcycle ne peut garantir l’absence totale d’erreurs, d’omissions ou d’interruptions temporaires du site.

Voltcycle ne saurait être tenue responsable des dommages pouvant résulter notamment :

d’une interruption ou d’un dysfonctionnement du site ;
d’une indisponibilité temporaire du site ;
de l’utilisation du site ou des informations qui y sont publiées ;
d’un problème lié au réseau Internet ou aux équipements de l’utilisateur ;
d’un événement indépendant de sa volonté.

Les informations techniques des produits doivent être utilisées conformément aux recommandations et notices fournies par les fabricants.

8. LIENS HYPERTEXTES

Le site Voltcycle peut contenir des liens vers des sites internet externes exploités par des tiers.

Voltcycle n’exerce aucun contrôle sur le contenu, la disponibilité ou le fonctionnement de ces sites externes et ne peut être tenue responsable des informations qui y sont publiées.

La création d’un lien vers le site Voltcycle peut être soumise à l’accord préalable de Voltcycle lorsque cela est nécessaire.

9. DONNÉES PERSONNELLES

Dans le cadre de son activité, Voltcycle peut être amenée à collecter et traiter certaines données personnelles, notamment pour :

la gestion des comptes clients ;
le traitement des commandes ;
le paiement ;
la livraison ;
le service client ;
le service après-vente ;
la gestion des demandes de contact.

Les données personnelles sont traitées conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données, notamment au RGPD.

Les conditions de collecte, d’utilisation, de conservation et de protection des données personnelles sont détaillées dans la Politique de confidentialité de Voltcycle.

Les utilisateurs peuvent exercer leurs droits conformément aux modalités précisées dans cette politique.

10. COOKIES

Le site Voltcycle peut utiliser des cookies et autres traceurs nécessaires à son fonctionnement et, selon les cas, à la mesure d’audience, à la personnalisation du site ou à d’autres fonctionnalités.

Lorsque le consentement de l’utilisateur est requis, celui-ci est recueilli conformément à la réglementation applicable.

Les informations relatives aux cookies et à leur gestion sont précisées dans la Politique de confidentialité / Politique de cookies de Voltcycle.

11. MÉDIATION DE LA CONSOMMATION

Conformément aux règles applicables aux professionnels proposant des biens ou services aux consommateurs, Voltcycle doit permettre, lorsque les conditions légales sont réunies, au consommateur de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation.

Médiateur de la consommation : [NOM DU MÉDIATEUR]
Adresse : [19 RUE THEOPHILE GAUTHIER, 26700 PIERRELATTE]
Site internet : [https://voltcycle.fr/]

Ces coordonnées doivent correspondre au médiateur auquel l’entreprise est effectivement rattachée. Les coordonnées du médiateur compétent font partie des informations à fournir sur un site marchand.

12. DROIT APPLICABLE

Les présentes Mentions légales sont régies par le droit français, sous réserve des dispositions impératives éventuellement applicables aux consommateurs.

En cas de litige, les parties sont invitées à rechercher en priorité une solution amiable.

13. CONTACT

Pour toute question concernant le site, les produits ou les informations légales de Voltcycle, vous pouvez nous contacter :

Voltcycle
E-mail : [contact@voltcycle.fr]
Téléphone : [+33-0702-0212-2]
Adresse : [19 RUE THEOPHILE GAUTHIER, 26700 PIERRELATTE]